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Intercommunales
Rattaché à Ma Ville / Vie politique
Programme Stratégique Transversal
Le PST, nouvelle démarche de gouvernance locale, est un document stratégique qui aide les communes à mieux programmer leur politique communale. En d’autres termes, le pouvoir local est tenu de décliner sa vision politique en objectifs stratégiques, eux-mêmes déclinés en objectifs opérationnels et in fine en actions.
Rattaché à Ma Ville / Vie politique
Fichier PDF documentRèglement taxe sur l'utilisation d'espaces privés ou commerciaux pour un usage lucratif
Rattaché à Ma Ville / / Finances et fiscalité / Règlements - Taxes (documents)
Fichier PDF documentRèglement taxe sur les terrains de camping
Rattaché à Ma Ville / / Finances et fiscalité / Règlements - Taxes (documents)
Fichier PDF documentRèglement taxe sur les véhicules isolés abandonnés
Rattaché à Ma Ville / / Finances et fiscalité / Règlements - Taxes (documents)
Fichier PDF documentRèglement taxe sur les secondes résidences
Rattaché à Ma Ville / / Finances et fiscalité / Règlements - Taxes (documents)
Fichier PDF documentRèglement taxe sur les piscines privées
Rattaché à Ma Ville / / Finances et fiscalité / Règlements - Taxes (documents)
Fichier PDF documentRèglement taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium
Rattaché à Ma Ville / / Finances et fiscalité / Règlements - Taxes (documents)
Fichier PDF documentrèglement taxe sur les panneaux publicitaires
Rattaché à Ma Ville / / Finances et fiscalité / Règlements - Taxes (documents)
Fichier PDF documentRèglement taxe sur les débits de boissons
Rattaché à Ma Ville / / Finances et fiscalité / Règlements - Taxes (documents)